Mentions légales du site ca-ligne37-votrecoachsportif.com

Description

Les présentes mentions légales définissent les règles de fonctionnement et d'utilisation du site ca-ligne37-votrecoachsportif.com

 

Le site http://www.ca-ligne37-votrecoachsportif.com est un site internet non-commercial qui a pour vocation de fournir un support d'informations sur la prestation de service proposé et à domicile. Ce site présente un contenu informatif à destination de tout public en France et à l’étranger.

 

 

Les parties qui s’engagent

•Le contenu du site est fourni par :

 

- Dénomination sociale : Chrystel ARTHUIS
- Forme : Profession libérale (auto-entreprise)
- Siège social : 45 rue des Devalleries – LA RICHE
- APE : 8551Z
- N° SIREN : 514.460.211
- Adresse postale : 45 rue des Devalleries – 37520 LA RICHE
- Adresse mail : caligne37@gmail.com
- Représentée par Chrystel ARTHUIS

 

• L’hébergement du site est assuré par :

 

- Dénomination sociale : JIMDO GmbH
- Siège social et adresse postale : Stresemannstrasse 375 - 22761 Hamburg - GERMANY
- Bureau d'immatriculation : Amtsgericht Hamburg HRB 101417
 

• La mise en page (création graphique et textuelle) est de :

- Chrystel ARTHUIS (pour la forme : textes – photos et dessins personnels – liens hypertextes)

- JIMDO GmbH Créateur de site internet (pour le fond)

Accès au site

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Je décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation des documents ou des informations figurant sur ce site.

L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à votre charge, selon les modalités fixées par vos fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.


Droit de propriété intellectuelle

Certains des éléments qui composent ce site (les données écrites, certains dessins et photos personnelles, sont protégés par mes droits de propriété intellectuelle.

Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans mon autorisation expresse, préalable et écrite.
La violation de cette interdiction  constituerait une contrefaçon, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Je décline toute responsabilité civile en cas d’utilisation frauduleuse de tout ou partie du site. La sanction pénale de la contrefaçon résulte de l’application des articles L335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.


Les liens hypertextes

Le site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites dont je ne suis pas éditeur. En conséquence, je ne saurais être tenue responsable du contenu des sites auxquels vous auriez ainsi accès. Je ne suis responsable ni de leur intégral respect aux normes d'ordre public et bonnes mœurs, d'une part, ni de leur politique de protection des données personnelles ou d'utilisation qui en seraient faites, d'autre part.

En accédant à un autre site, par l'intermédiaire d'un lien hypertexte, vous acceptez que cet accès s'effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager ma responsabilité.

Enfin, la création de liens hypertextes vers notre site doit faire l’objet d’une autorisation au préalable de l’éditeur.


Modification des présentes mentions et droit applicable

Le droit applicable est le droit français.
Je me réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.